Les statuts du Collège

Statuts modifiés le 31 Août 2017

Article 1 : BUTS

Cette Association, régie par la loi de 1901, a pour but de développer l’enseignement et la recherche universitaire en Santé Publique par l’organisation de réunions et colloques, par la publication de tous documents ainsi que par tout autre moyen approprié.

Article 2 : DENOMINATION

L’Association prend la dénomination suivante :

Collège Universitaire des Enseignants de Santé Publique

Article 3 : DUREE - SIEGE

La durée de l’Association est illimitée.

Son siège est fixé au :

Pôle IMER (Santé Publique)

162 Avenue Lacassagne

69003 Lyon

 

Il peut être déplacé sur décision du Conseil d’Administration.

Article 4 : MEMBRES

L’Association a vocation à réunir l’ensemble des personnes physiques qui contribuent au développement de l’enseignement et de la recherche en Santé Publique dans le cadre de l’Université ou des structures associées à l’Université.